Statuts et vie associative TC

Cette page relate sous forme de Journal de bord l'ensemble des activités de l'association Terra Culturae et qui doivent être publiées pour le grand public.

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Conformément à ses statuts, l'association a tenu son assemblée générale ordinaire dans ses locaux le 30 décembre 2013

Voici un extrait du rapport moral:

 

• Suite à la publication en 2012 du Hors série de 80 pages couleurs (HS31 Le casque à pointe) chez Régi’arm/Uniformes, un nouveau projet a été lancé avec Bernard Vitte pour un ouvrage de 256 pages sur les coiffures allemandes portées au combat pendant la Première Guerre mondiale. La maquette définitive a été validée avec les éditeurs (Heimdal et Régi’arm) en décembre 2013 pour une parution en janvier 2014.
• Une série d’articles pour la revue Uniformes sur les pattes d’épaule et épaulettes allemandes en 1914- 1918 : GU 288, 289 et 291.
• Article n° 1 pour la revue Uniformes sur les casques Adrian : GU 290
• Article sur les pattes d’épaule et épaulettes allemandes en 1914- 1918 pour l’association DBC
• Article sur l’armée hessoise pour l’association DBC

La sdituation financière est solide et n'appelle pas de commentaires particulier.

Dans le cadre des commémorations du centenaire à venir de la Première Guerre mondiale, l’association s’est lancée à plein dans un projet d’ouvrage sur le casque à pointe. Le projet initial est une commande de DBC visant à présenter en une centaine de pages les fondamentaux sur ce thème. Après entente entre DBC et Uniformes, ce dernier éditeur a reçu le projet. L’ouvrage final a été publié en version Hors série de 80 pages couleurs (HS31 Le casque à pointe)  chez Régi’arm/Uniformes.

Un article inédit sur les Adjudanten des armées des Länder allemands a  été gracieusement transmis pour parution dans le bulletin de décembre 2012 de DBC.

La prochaine Assemblée générale devrait se tenir en novembre 2012 à Paris.

Après une série de travaux préparatoires mis en ligne de 2008 à 2010, l'association TC a rédigé un ouvrage de 120 pages couleur sur les hussards allemands au XIXe siècle et pendant la Première Guerre modiale. "Les hussards allemands et leurs colbacks, 1808 - 1918" a été financé et publié par l'association De Bello Collections. Un an après sa parution, plus de la moitié des livres a déjà été vendue.

Les statuts ont été amendés suite au changement d'adresse du siège social de l'association. Les nouveaux éléments ont été communiqués à la Préfecture de police de Paris et la modification enregistrée au JO n°17 143e année du 23 avril 2011, annonce 1570.

Réunion du Bureau du 14 juin 2010.

De manière à enrichir la bibliothèque de Terra-Culturae, il a été décidé l'acquisition d'un certain nombre de Carnets de l'association La Sabretache, en rapport avec les thèmes développés sur TC (armée austro-hongroise, cuirassiers, etc).

Détail de la commande (pour un montant de 127 €):

- les n° spéciaux du Carnet sur l'artillerie française 25 € et les Cuirassiers 30 €

- les numéros 164, 177 et 183 pour 14 € chacun

- le n° 24 (offert)

- copies du n° 7 : 10€

- copie du nr 124 : 20€

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Réunion du Bureau du 30 mai 2010:

La question des capacités de stockage des fichiers du site, en particulier les Cahiers TC en format pdf,a été jusque là résolue par:

- stockage direct chez l'hébergeur, "e-monsite", grande capacité mais pas de données techniques disponibles;

- stockage temporaire sur Skydrive, mêmes remarques;

- stockage sur offre gratuite d'Archive-Host, avec accès aux donénes techniques mais sur 100 Mo seulement.

Après s'être réuni et avoir étudié les solutions, le Bureau a constaté la nécessité de diposer d'une capacité de stockage sécurisée et détaillée et a voté l'achat de la formule "1025" / 1Go de capacités de la société Archive-Host, rue Lamartine, 52 000 Chaumont, pour une durée de 12 mois et un montant de 5,99€ (Commande n° FAH0019493, Date création de la commande : 30/05/2010 à 10:36, Date expiration de la commande : 14/06/2010 à 10:36) .

Le service attendu permettra en particulier de mieux mesurer l'audience des fichiers stockés.

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Le Bureau a tenu un point de situation le 6 avril 2010 sur l'état d'avancée technique du site. Ayant opté pour la "version Pro" du prestataire, payante mais garantissant un certain nombre d'options supplémentaire, le Bureau a constaté l'avancement des mises en ligne. L'effort du mois de mars 2010 a porté sur les casques Adrian et les casques de cuirassiers, catégories de Terre d'Uniformes, pour lesquels l'intérêt du public est certain.

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Le site a été ouvert le 11 mars 2010. Il se compose de quatre grands ensembles:

- Terre de Romans ;

- Terre d'Arts ;

-Terre de Combats ;

- et Terre d'Uniformes.

Chacun de ces ensembles est presque autonome et vit sa propre aventure, mais est fédéré sous le chapiteau Terra Culturae qui en assure l'administration.

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L’association Terra Culturae est une association culturelle loi 1901 créée le 27 octobre 2009 et déclarée à la Préfecture de Police de Paris sous le n° W7512028 (R.N.A).

 

Siège social : 139 rue La Fayette, 75010 Paris.

 

Parution au JORF du 2 janvier 2010 sous le numéro d’annonce : 1116 (N° de parution : 20100001).

 

SIREN /SIRET: 520 043 530 (00010).

 

Courriel : terraculturae@gmail.com

 

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L'assemblée générale (AG) constitutive de l'association culturelle Loi 1901 Terra Culturae s'est tenue le 27 octobre 2009 à Paris.

A l'issue, après formation du Bureau, les démarches administratives ont été menées auprès de la Préfecture de police de Paris, des bureaux du Journal officiel et de l'INSEE.

 

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Un extrait des statuts, déposés en Préfecture, est visible ci-dessous:

 

Statuts de l’association Loi 1901 Terra Culturae

ARTICLE I – Désignation

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association culturelle régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Terra Culturae

ARTICLE II – Objet

Cette association culturelle a pour but de :

- contribuer à la préservation, à la création, à la transmission et à la promotion des œuvres culturelles et artistiques et du patrimoine liés à l’histoire occidentale ;

- participer ainsi à la sauvegarde du patrimoine historique, culturel et économique européen ;

- mettre à disposition son savoir faire et ses compétences en collecte et analyse de l’information et ses connaissances auprès des particuliers et des structures collectives ;

- et assurer la sensibilisation, la formation et l’éducation du public aux problématiques précédentes.

 

ARTICLE III - Siège social

Le siège social est fixé [ ...] 139 rue La Fayette, 75010 Paris.
Il pourra être transféré par simple décision du Bureau.

ARTICLE IV - Composition

L'association se compose de :
a) Membres fondateurs ;

b) Membres adhérents ;

c) Membres d'honneur ;

d) Membres bienfaiteurs.

ARTICLE V – Admission

L’admission à l'association est soumise à l’agrément du Bureau, qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées. Pour les membres adhérents retenus par le Bureau, l’admission est effective lors du versement de la cotisation annuelle.

 

L’admission donne droit à la consultation des données de l’association.

 

Le Règlement intérieur précisera les modalités pratiques d’obtention des données de l’association et le calcul de la quote-part de cotisations dues en cas d’inscription en cours d’année et toute information nécessaire à la gestion de l’association.

ARTICLE VI - Les membres

...[non mis en ligne sur Internet, disponible auprès de l'association]....

 

Sont membres adhérents ceux qui sont à jour du versement d’une cotisation annuelle, payable par avance (Article VIII bis).

 

Sont membres d'honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l'association. Ils sont choisis par le Bureau. Ils sont membres consultatifs, non-votants aux Assemblées générales. Leur admission est renouvelée annuellement par le Bureau et ils sont avertis de tout changement de leur statut au sein de l’association. Ils sont dispensés de cotisations pour l’année suivant l’obtention de leur statut de membre d’honneur et pour la durée d’octroi de ce statut.

Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent un droit d'entrée supérieur à 100 euros, et/ou un don financier ou en nature d’une valeur supérieure à 100 euros et sont retenus par le Bureau au vu de leur implication dans le projet associatif. Ils sont membres consultatifs, non-votants aux Assemblées générales. Leur admission est renouvelée annuellement par le Bureau et ils sont avertis de tout changement de leur statut au sein de l’association. Ils sont dispensés de cotisations pour l’année suivant l’obtention de leur statut de membre bienfaiteur et pour la durée d’octroi de ce statut.

ARTICLE VII – Radiations

La qualité de membre adhérent se perd par :

a) Démission ;

b) Décès ;

c) Radiation. Celle-ci est prononcée par le Bureau pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave. Dans ce dernier cas, l'intéressé peut être au préalable invité par courriel à présenter devant le Bureau des explications sur les raisons de son comportement.

ARTICLE VIII – Ressources

Les ressources de l'association comprennent :

1) Le montant des droits d'entrée et des cotisations des adhérents prévues aux Statuts;
2) Les dons manuels financiers ou en nature, dans le cadre de la loi ;

3) Les opérations financières et commerciales réalisées par l’association et qui ne remettent pas en cause son statut social  et toutes ressources autorisées par les textes législatifs et réglementaires;

4) Le cas échéant les subventions de l'Etat et des collectivités publiques.

 

ARTICLE VIII bis – Cotisations

 

La cotisation des membres adhérents participe principalement au règlement des dépenses de fonctionnement de l’association.

Le montant de la cotisation est établi chaque année par le Bureau pour l’année suivante. Les modalités de gestion sont précisées dans le Règlement intérieur.

Toute cotisation pourra être rachetée conformément à la loi (en particulier Loi du 1er juillet 1901 et ordonnance n°2000-916 du 19 septembre 2000).

 

 

ARTICLE IX – Administration et gestion de l’association

Au vu du nombre de membres de l'association, celle-ci est dirigée et administrée par un Bureau, composé des deux membres fondateurs.

 

Annuellement, au vu du nombre de membres actifs, le Bureau peut décider de la mise sur pied d’un Conseil d’administration formalisé, dont les modalités de constitution, composition et de fonctionnement seront alors précisées au préalable dans une actualisation du Règlement intérieur.

ARTICLE X - Réunions du Bureau

Le Bureau se réunit en tant que de besoin et au moins une fois par an.

Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante.

ARTICLE XI - Assemblée générale ordinaire

L'Assemblée générale ordinaire se réunit à l’initiative et à une date fixée par le Bureau.

Les modalités de tenue de l’Assemblée générale ordinaire sont fixées par le Règlement intérieur.

Le Président préside l'Assemblée générale et y expose la situation morale de l'association.
Le Trésorier y rend compte de sa gestion.

 A l’issue de l’Assemblée, le compte-rendu est rédigé par le Secrétaire et comprend :

- le rapport moral de l’année écoulée ;

- le schéma directeur (ou Plan d’action) de l’année à venir ;

- les comptes de l’année écoulée ;

- le budget de l’année à venir.

ARTICLE XII - Assemblée générale extraordinaire

Si besoin est, ou sur la demande de la majorité absolue des membres adhérents, le Président peut convoquer une Assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l'article XI.

ARTICLE XIII - Règlement Intérieur

Le Règlement intérieur est établi par le Bureau.

 
ARTICLE XIV – Dissolution

 

La dissolution est prononcée à l’initiative et par le Bureau.

La liquidation des actifs de l’association s’effectue conformément à la loi.

 

A Paris, le 27 octobre 2009

 

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